l'ordre du jour du conseil municipal de Boissy Saint Léger du lundi 16 novembre 2015 à 20 h 00 :

Boissy saint léger:
Voici enfin !!!! l'ordre du jour du conseil municipal de Boissy Saint Léger du lundi 16 novembre 2015 à 20 h 00 :
Hier encore des élus de l'opposition n'avaient pas encore reçu l'ordre du jour. C'est une entrave au travail de préparation du conseil pour l'opposition!

1 Décisions du Maire prise sur délégation du Conseil Municipal au Maire...
2 Approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux des 29/06 et 14/10/2015
3 Exposé du Maire
4 Prime spéciale d'installation
5 Réforme du régime des concessions de logement de fonction
6 Tableau des effectifs (créations et suppressions de poste)
7 Amortissement de comptes d'immobilisation 2132
8 Répartition de la dotation départementale 2015 aux associations locales
9 Cession d'un véhicule
10 Taxes funéraires
11 Adhésion de la commune au SIFUREP( Syndicat intercommunal Funéraire de la Région Parisienne)
12 Rapport d'activité de la communauté d'Agglomération-année 2014(dont acte)
13 Adhésion de la commune à l'association AVEVY
14 Désignation d'un membre titulaire et de son suppléant à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes avec la communauté d'agglomération du Haut de Val de Marne pour la passation et l'exécution de marchés d'entretien de voirie
15 Approbation de la charte forestière de territoire de l'arc Boisé 2015-2020
16 Sollicitation d'un Contrat Régional Territorial auprès de la Région Ile de France
17 Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux rue Lacarrière
18 Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France -année 2014 (dont acte)
19 Modification de la liste des voiries déclarées d'intérêt Communautaire suite à la restructuration du trajet de la ligne 6
20 Approbation de la convention de gestion de certaines installations de la gare routière de Boissy Saint Léger entre la CAHVM et la commune
21 Classement de voies dans le domaine public communal
22 Questions diverses