Ordre du jour du conseil municipal du 14 Décembre 2015

Ce conseil Comportera 28 points et commencera à 20h. fin prévu pas avant minuit.

Si vous vous sentez concerné par un point, n'hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons plaisirs de porter vos questions .

1) Décisions prises par le Maire sur délégation

2) Approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 29/06, du 21/09 et du 16/11/2015.

3) Exposé du Maire

4) Note relative au remboursement des frais de mission dans le cadre d'un mandat spécial pour le jumelage.

5) Avenant de prorogation des marchés d'assurance de la commune.

6) Avenant de prorogation des marchés de nettoiement des voirie

7) Désignations des conseillers à la métropole du Grand Paris et l'établissement Public Territorial.

8) Approbation de la convention de gestion de la gare Routière entre la communauté d'agglomération et la ville.

9) Approbation de la convention de mise à disposition de service pour l'entretien de la voirie communautaire.

10) Avenant à la convention entre la ville et la mission locale du plateau Briard.

11) Tableau des effectifs

12) Prime de fonctions et de résultats

13) Convention portant sur la mise à disposition d'un terrain au 1 et 2 place des érables pour l'organisation d'un jardin partagé.

14)Convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation portant sur l'accueil de collégiens de l'établissement Blaise Cendrars auprès des services de la ville.

15) modification budgétaire.

16) Indemnité à verser au trésorier payeur.

17)Autorisation donné au Maire pour engager , liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016.

18) Subvention au titre de l'exercice 2015 aux associations de Boissy portant des actions dans le cadre du contrat de ville.

19) Révision du loyer du presbytère pour l'année 2016.

20) Loyer de l'habitation situé 2 avenue Louis Wallé.

21) Avance sur la subvention 2016 versée au CCAS

22) Admission en non valeur.

23) Approbation du montant de l'attribution de compensation définitive 2015 et prévisionnelle 2016.

24) Opération immobilière " le jardin des orchidées" classement dans le domaine public communal des espaces verts.

25) Vente de six locaux du centre commercial à la sadev 94.

26) Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme.

27) Accord de transfert de la procédure de transfert de la procédure de révision du PLU au T11.

28) Convention de gestion transitoire entre la ville et le territoire.