Conseil Municipal du 25 mai 2018

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra en salle des mariages le vendredi 25 mai :

- à 19h30 : Tirage au sort des jurés d’assises

- à 20h00 : Conseil municipal

DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2018
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal
3. Délibérations prises par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris
Sud Est Avenir »
4. Exposé de M. le Maire
FINANCES
5. Subvention accordée au SIRM dans le cadre de l’aide apportée aux populations sinistrées de
Villeneuve Saint Georges lors des inondations de février 2018.
6. Convention de financement de l'école privée des Sacrés Cœurs
7. Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France pour l’année 2017.
8. Rapport sur l’utilisation de la DSU pour l’année 2017
ADMINISTRATION GENERALE
9. Convention avec la ville de Nogent-Sur-Marne relative à la participation financière de la ville de
Boissy-Saint-Léger pour l’accueil d’un enfant Boisséen porteur de handicap
10. Conventions d’objectif et de financement avec la CAF « prestation de service » relatives aux
établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) N° 2505-2018.
11 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris et du Conseil régional d’Ile de
France pour la création d’une voie de circulation douce.
RESSOURCES HUMAINES
12. Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité des Conditions de Travail
communs à la ville et au Centre Communal d’Action Sociale.
13. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au CHSCT
14. Créations de postes saisonniers.
MARCHES PUBLICS
15. Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un gymnase multisports
homologué au complexe sportif Maurice Préault
AFFAIRES TECHNIQUES
16. Avis sur les Cartes Stratégiques du Bruit de la Métropole du Grand Paris
URBANISME
17. Avis sur le PLU de la commune de Limeil-Brévannes
18. Modifications statutaires de la SPLA Haut-Val-de-Marne Développement
19. Reconduction du dispositif d’aide au ravalement de façade
20. Modification d’une demande d’aide pour le ravalement d’un immeuble en copropriété au 1,3 rue
Vallou de Villeneuve
21. QUESTIONS DIVERSES