Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 septembre 2018

DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2018.

2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal.

3. Décisions prises par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris Sud Est Avenir ».

4. Exposé de M. le Maire. FINANCES

5.Décision modificative n°1-2018.

6. Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial.

7. Renouvellement de garanties d’emprunts accordées à Valophis-Habitat.

8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

9. Admission en non-valeur de créances éteintes. ADMINISTRATION GENERALE

10. Rétrocession d’une concession funéraire.

11. Adhésion au Sifurep des communes de Châtillon, Montrouge et Méry-Sur-Oise et modification des statuts du syndicat.

12. Modification de la composition du Conseil d’Administration du CCAS. RESSOURCES HUMAINES

13. Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité. 14. Tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint d’animation territorial. MARCHES PUBLICS

15. Avenant n°2 au marché d’exploitation des installations de génie climatique dans les bâtiments communaux.

16. Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un gymnase multisports homologué au complexe sportif Maurice Préault.

17. Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché d’ordonnancement, pilotage et coordination pour l’opération de construction du gymnase. SERVICES TECHNIQUES

18. Convention avec la ville de Limeil-Brevannes pour la gestion des feux tricolores et de l’éclairage public.

19. Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire pour l’enfouissement des réseaux avenue du Parc entre la rue de Marolles et la rue Louis Wallé.

20. Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire pour l’enfouissement des réseaux rue de la Terrasse.

21. Dénomination de la rue créée dans le cadre de l’opération d’urbanisme « Arcade ». URBANISME

22. ZAC La Charmeraie : avis sur l’approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2017 de la SADEV 94.

23. Charte ravalement – demande d'aide pour le traitement de la devanture du 42 rue de Paris. 24. Acquisition de la parcelle AC 60 – Allée de la Pompadour.

25. Convention avec FREE pour une antenne téléphonique sur le site de la ferme.

26. Avis sur l’approbation du Plan Local d’Urbanisme.

27. Avis sur le plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement de la Métropole du Grand Paris. QUESTIONS DIVERSES