Un dernier conseil municipal , avant la trève estivale

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2016

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2016
2. Décisions du Maire prises sur délégation de signature
3. Délibérations prises par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial « T11 »
4. Exposé de Monsieur le Maire
FINANCES
5. Révision des tarifs
6. Garantie d’emprunt demandée par l’OPH INTERDEPARTEMENTAL DE L’ESSONNE DU VAL D’OISE ET DES YVELINES (OPIEVOY) pour des travaux de ravalement et d’amélioration du bâtiment 4 Résidence Fernand Baudin à Boissy-Saint-Léger
7. Subvention attribuée à l’association « Les nuits orientales »
8. Allocation de vétérance aux anciens pompiers volontaires pour 2016
9. Convention de financement de l’école privée des Sacrés Coeurs - renouvellement
10. Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France pour l’année 2015
11. Rapport sur l’utilisation de la DSU pour l’année 2015
12 Soutien et subvention à l’association Guemoukouraba Benkadi
13. Subvention pour un échange scolaire avec la ville de Lauda
RESSOURCES HUMAINES
14. Tableau des effectifs (suppressions et création de postes)
15. Créations de postes saisonniers
16. Participation financière en matière de protection sociale complémentaire
ADMINISTRATION GENERALE
17. SIGEIF : Modification des statuts suite à la création des Territoires
18. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales de la Métropole du Grand Paris
19. Convention de partenariat « collèges numériques et innovation pédagogique »
URBANISME
20. Convention entre l’Etablissement foncier Ile de France (EPFIF) et la commune : information sur les acquisitions/cessions réalisées en 2015 et bilan d’activités 2015
21. Bilan des acquisitions / cessions réalisées en 2015 par la ville
22. Dénomination des nouvelles voies piétonnes créées dans l’opération du jardin des orchidées
23. Charte ravalement-Demande d’aide pour le ravalement d’un pavillon au 8 rue du Temple
24. Acquisition du terrain situé au 6 rue de la Pompadour
25. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2017
AFFAIRES TECHNIQUES
26. Présentation du rapport annuel du délégataire du Service Public de l’eau potable pour l’année 2015
27. Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire pour l’enfouissement des réseaux rue de Maison Blanche (seconde tranche)
28. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour les travaux de mise en accessibilité handicapé des bâtiments communaux
QUESTIONS DIVERSES