Prochain Conseil Municipal à Boissy Saint Léger.

Le prochain conseil municipal à Boissy Saint Léger

aura lieu le Vendredi 25 Novembre 2016, salle des mariages à 20h00.

l'équipe de Rassemblement Citoyen est à votre disposition pour relayer vos préoccupations.

N'hésitez pas à nous transmettre vos questions.

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2016

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2016

2. Décisions du Maire prises sur délégation de signature

3. Délibérations prises par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris Sud Est Avenir »

4. Exposé de M. Le Maire

FINANCES

5. Attribution de crédits supplémentaire pour le CCAS pour couvrir les besoins de trésorerie

6. Subventions attribuées au titre de l’exercice 2016 aux associations de Boissy-Saint-Léger portant un projet dans le cadre du contrat de Ville

7. Subvention accordée au SIRM dans le cadre de l’aide apportée aux populations sinistrées de Villeneuve Saint Georges lors des inondations de juin 2016

8. Révision du Fonds de Compensation des Charges Territoriales suite au transfert de la compétence PLU

9. Décision modificative N°2-2016

ADMINISTRATION GENERALE

10. Protocole d’accord transactionnel avec la société Diagonale – dégradations rue de la Fontaine

11. Voeu contre la fermeture de l’agence postale « l’Orangerie » 30 bis rue de Paris à Boissy-Saint-Léger

12. Modification du siège de la Métropole du Grand-Paris

13. Modification des statuts d’Infocom’94

14. Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention entre la Commune de Boissy-Saint-Léger et l’association Aquatique Club pour la participation aux frais d’occupation de la piscine territoriale située à Boissy-Saint-Léger

RESSOURCES HUMAINES

15. Rémunération des enseignants intervenant dans le cadre des études surveillées

16. Rémunération des agents chargés du recensement de la population

17. Tableau des effectifs (suppression de postes)

AFFAIRES TECHNIQUES

18. Protocole d'accord avec le SIGEIF pour l'enfouissement coordonné des réseaux de communications électroniques en appuis communs

19. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France – année 2015

URBANISME

20. Cession garage bd Léon Révillon

21. Zac de la Charmeraie : approbation du compte-rendu annuel aux collectivités territoriales de la SADEV 94

22. QUESTIONS DIVERSES