Conseil Municipal du 15 décembre 2017

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 décembre 2017

Après une longue coupure le conseil municipal

Désignation des secrétaires de séance

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 septembre 2017 2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal

3. Décisions prises par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris Sud Est Avenir »

4. Exposé de M. le Maire FINANCES

5. Approbation du rapport 2017 d’évaluation des charges transférées à la Métropole du Grand Paris 6. Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018

7. Avance sur la subvention 2018 versée par la ville au budget du CCAS

8. Indemnité versée au Trésorier Payeur

9. Loyer du presbytère pour l’année 2018– Avenant au bail du Presbytère

10. Subventions attribuées au titre de l’exercice 2017 aux associations de Boissy-Saint- Léger portant un projet dans le cadre du Contrat de Ville ADMINISTRATION GENERALE

11. Rapport annuel 2016 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne

12. Rapport annuel de la Métropole du Grand Paris 2016

13. Validation des rythmes scolaires année scolaire 2018/2019

14. Convention d’objectifs et de financement relative au Relais Assistantes Maternelles avec la Caisse d’Allocations Familiales

15 Convention d’investissement pour l’acquisition d’un système de comptage de présence des enfants pour les équipements d’accueil du jeune enfant avec la Caisse d’Allocations Familiales 16. Avenant au contrat « Enfance jeunesse troisième génération 2014-2017 » pour la réservation de 15 berceaux au groupe Babilou pour une durée de 10 ans avec la Caisse d’Allocations Familiales

17. Avenant au contrat « Enfance jeunesse » pour la prise en charge du poste de coordinatrice Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales

18. Modification des supports de communication et de leur distribution RESSOURCES HUMAINES

19. Tableau des effectifs

20. Contrat d’assurance statutaire MARCHES

21. Autorisation de signature du marché de location de car avec chauffeur SPORT

22. Projet de convention de mise à disposition d’un terrain entre l’ASGE et la Commune pour la réhabilitation d’un terrain de sport dans le quartier de la Haie-Griselle AFFAIRES TECHNIQUES 23. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France – année 2016 URBANISME

24. Acquisition de la dalle du parking P1 dans le quartier de la Haie-Griselle

25. Dérogation au repos dominical dans les commerces de détails

26. Convention d’intervention foncière tripartite avec l’établissement public foncier d’Ile de France et Grand Paris Sud Est Avenir et la Commune de Boissy Saint Léger

27. Convention d’occupation du domaine public avec Bouygues pour l’antenne téléphonique du clocher de l’église située 1 rue Mercière

28. QUESTIONS DIVERSES