Conseil Municipal du 29 juin 2018

Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2018

DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mai 2018
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal
3. Décisions prises par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris Sud
Est Avenir »
4. Exposé de M. le Maire
FINANCES
5. Garantie d’emprunt sollicitée par la S.A d’HLM COOPERER POUR HABITER (groupe ARCADE) dans
le cadre du financement de l’opération de 66 logements, Boulevard Léon Révillon.
6. Remboursement des frais d’hébergement d’urgence.
7. Mise en place de la Taxe de séjour.
8. Allocation de vétérance 2018 aux anciens pompiers volontaires.
9. Subvention exceptionnelle accordée au Cœur Francis Poulenc.
10. Subvention exceptionnelle accordée à l’Association Boissy Jumelage.
11. Motion en faveur du maintien de la Dotation d’Intercommunalité pour les Etablissements Publics
Territoriaux.
ADMINISTRATION GENERALE
12 Avenant au marché de la location de cars conclu avec la société NEDROMA.
13. Présentation du groupement de commande avec GPSEA.
14 INFOCOM’94, Désignation du délégué mutualisé à la Protection des Données (DPD) pour notre
commune.
15. Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant.
RESSOURCES HUMAINES
16. Tableau des effectifs, suppressions et créations de postes.
17. Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) dans la fonction publique
territoriale du CIG petite couronne.
AFFAIRES TECHNIQUES
18. Mise en place d’un service public de vélos à assistance électrique en longue durée (VALED).
URBANISME
19. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2019.
20. Acquisition de l’allée du Béarn, de l’espace vert situé en bordure de la rue de Sucy, du terrain
d’assiette du transformateur EDF contigu à l’allée du Béarn et des parcelles qui accueilleront le futur
parking du gymnase Amédée Dunois.
21. Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie du Val-de-Marne.
22. Charte ravalement : demande d’aide pour le ravalement d’un pavillon au 1 rue du Temple.
23. Projet de convention de mise à disposition d’un terrain entre l’association syndicale de gestion et
d’entretien (ASGE) et la commune de Boissy-Saint-Léger pour la réalisation d’un terrain multisports.
24. Appel à Manifestation d’Intérêt pour les Centres Villes vivants de la Métropole du Grand Paris.
25. Coopérer Pour Habiter / cessions de logements.
QUESTIONS DIVERSES