Conseil Municipal du 30 mars 2018

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 mars 2018.

Le conseil municipal est ouvert au public.Vous pouvez nous adresser vos questions, nous relayerons vos préoccupations.

 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09 février 2018

2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal

3. Décisions prises par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris Sud Est Avenir »

4. Exposé de M. le Maire FINANCES

5. Approbation du compte de gestion 2017

6. Compte administratif pour l’année 2017

7. Affectation du résultat pour l’année 2017

8. Budget primitif 2018

9. Fixation des taux Impôts locaux – Vote des taux 2018

10. Attribution des subventions 2018

11. Approbation des tarifs des services communaux 2018-2019

12. Note relative à la révision des règlements intérieurs du temps de pause méridienne et des ALSH

13. Demande de subvention au Centre National pour le développement du sport : construction du gymnase situé au complexe sportif Maurice Préault RESSOURCES HUMAINES

14. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel de catégorie B

15. Tableau des effectifs : création de poste AFFAIRES TECHNIQUES

16. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des territoires Ruraux

17. Convention de maitrise d’ouvrage temporaire pour l’enfouissement des réseaux rues Alexandre RIBOT et VALLOU DE VILLENEUVE URBANISME

18. Droit de préemption sur les baux et fonds commerciaux et sur les fonds artisanaux

19. Convention avec SA d’HLM Pierres et Lumières pour le transfert dans le domaine public de l’Allée du Bearn, de l’espace vert situé en bordure de la rue de Sucy, du terrain d’assiette du transformateur EDF contigu à l’allée du Bearn et du terrain qui accueillera le futur parking du gymnase Amédée Dunois

20. Accord de la commune pour les transferts fonciers entre Valophis, Habitat et les Consorts CHAUDANSON pour permettre la fin de l’aménagement de la sente des Glaisières

21. Bilan des acquisitions/cessions réalisées par la ville en 2017 22.

QUESTIONS DIVERSES